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CLARANOR SA
24 Chemin de la Rollande
CS 80158 – 84918 AVIGNON

Tél. +33(0)4 86 40 84 60
Fax +33(0)4 90 83 39 82
e-mail : contact@claranor.com

Capital : 273 515  €
RCS  : 478 695 521 R.C.S Avignon, Date d’immatriculation : 30/12/2010
SIREN : 478 695 521
Code APE : 2829 B
N° TVA : FR 23 478 695 521

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84140 AVIGNON
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Responsable éditorial du site web

CLARANOR SA
Chemin de la Rollande, Agroparc, BP 21531
84916 AVIGNON CEDEX 9 – France
Tél. +33(0)4 86 40 84 60

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Claranor. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de CLARANOR – Chemin de la Rollande, Agroparc, BP 21531 84916 Avignon Cedex 9 ou par voie électronique à l’adresse email suivante : info@claranor.com

Politique de confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Claranor, SA au capital de 273 515 € , inscrite au registre du commerce et des sociétés d’Avignon sous le numéro 478 695 521, est le responsable du traitement des données collectées sur le Site de Claranor.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site de CLARANOR sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant par mail à : info@claranor.com ou courrier à Claranor, Chemin de la Rollande, Agroparc, BP 21531, 84916 Avignon Cedex 9 en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

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Données personnelles traitées

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Partage avec des tiers et transfert vers les pays tiers

Nous pouvons partager des données personnelles avec des tiers aux fins expliquées ci-dessus. Pour éviter tout doute, nous ne partagerons pas de données personnelles avec des tiers de manière à ce que ces tiers utilisent des données personnelles à des fins de marketing direct en relation avec vous en tant que particulier, mais uniquement avec vous en tant que représentant de client actuel ou potentiel de CLARANOR .

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